Avis publics
Certificat procédure d'enregistrement - 22-301
Avis public - Adoption du règlement 22-306 abrogeant le règlement 21-297 décrétant un emprunt maximal de 500 000 $ pour le projet d'escalier panoramique dans le secteur de la Côte du Quai
Avis public - Adoption du règlement 22-301 visant des dépenses en immobilisations pour la numérisation d'archives, la réfection du réseau d'égout pluvial, des projets de développement et infrastructures de loisirs et de parcs.
Avis public - Adressé aux personnes intéressées par une assemblée publique de consultation portant sur le projet de règlement 22-305
Avis public - Adressé aux personnes intéressées par une assemblée publique de consultation portant sur le projet de règlement URB-22-04-139
Avis de promulgation #22-180 - Code d'éthique et de déontologie des employés
Avis de promulgation #22-178 - Code d'éthique et de déontologie des élu(es) municipaux
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement URB 22 02 138
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement URB 22 02 137
Avis de dérogations mineures
Avis public - Séance du conseil 14 mars 2022
Avis public - Code d'éthique et de déontologie des employés #22-180
Avis public - Code d'éthique et de déontologie des élu(es) # 22-178
Avis assemblée publique règlement URB 22 02 138
Avis aux personnes habiles à voter règlement URB 22 01 136
Avis assemblée publique règlement URB 22 02 137
Avis dérogations mineures montée de la Pointe-aux-Sables
Avis public dépot du rôle de perception
Avis de promulgation #21-294
Avis de promulgation # 22-299
Avis de promulgation # 21-297
Avis de consultation règlement URB 22 01 136
Avis public - Adoption du budget 2022
Avis public 21 297 decret
Avis public - Adoption du Plan triennal d'immobilisations 2022-2024
Avis de dérogation mineure
Avis public - Calendrier des séances 2022
Avis aux personnes habiles à voter Règlement URB 21 03 131
Avis public du résultat d'élection
Avis d'élection - Vote par correspondance
Avis public # 21 234 1
Avis public - Dérogations mineures
Rôle d'évaluation 2e année 2022
Avis d'élection
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement # URB 21 07 135
Avis dérogation mineure
Avis public # 21 234 modifiant le règlement d'emprunt # 17 234
Avis de consultation - Règlement URB 21 07 135
Avis de promulgation # 21 291 emprunt réparation d'un ponceau
ADDENDA Avis derogations mineures 6 rue Leclerc et 74 Vieux Chemin
Avis de promulgation # 20-285
Avis de dérogations mineures - 6, rue Leclerc et 74, Vieux Chemin
Avis de dérogation mineure - 117, Vieux Chemin
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement URB 21 03 133
Avis public # 21-289
Avis de consultation - Règlement URB 21 03 132
Avis de consultation - Règlement URB 21 03 131
Avis dérogation mineure - 19, rue Notre-Dame et 31, route des Érables
Avis public - Inscription liste référendaire
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement URB # 21 03 134
Avis public - Personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur lsa liste référendaire de l'ensemble de la municipalité # 21 288
Avis de promulgation #21-288 - Diverses dépenses en immobilisations et un emprunt maximal de 350 000$
Avis de consultation - Règlement # 20 285
Avis de consultation - Règlement URB # 21 03 134
Avis de consultation - Règlement URB # 21 03 133
Avis de dérogation mineure - 46, rue des Chalets
Avis public - Usage conditionnel
Avis public - Dépot du rôle 2021
Avis de consultation - Usage conditionnel
Avis public - Dérogation mineure
Calendrier des séances 2021
Rôle d'évaluation triennal 2021-2023
Avis public du 21 juillet 2020
Avis public du 15 juillet 2020
Avis de promulgation # 19 259-1
Avis de promulgation # 20 265-1 et # 20 278
Avis public - Dépôt des états financiers 2019 (2e avis)
Avis public - Dépôt des états financiers 2019
Avis public - Carte électorale municipale
Carte des districts électoraux municipaux
Avis public - Dépôt du rôle
Avis de promulgation # 20 265 - Taxation 2020
Avis public - Adoption du budget
Avis publics (MRC de Portneuf)
Avis public #401 - Quotes parts 2022
Avis de consultation publique | Projet PGMR révisé
Resolution CR 239 09 2021
Sommaire du projet de PGMR
Projet PGMR 2021-2028 | Septembre 2021
Avis public # 398 Gestion contractuelle
Règlement # 397
Avis de promulgation # 397
Avis public # 396 - Quotes-parts 2021
Avis public # 395
Document d'accompagnement
Règlement # 395
Avis public # 394
Avis public pour affichage
Avis public pour affichage
Avis public # 393 - Pouvoir de dépenser et de passer des contrats au nom de la MRC
Avis de promulgation # 392
Avis public # 391 - Quotes-parts 2020