Avis publics
Avis de dérogations mineures - 224 et 230 rue de l'Anse
Avis de consultation publique - Règlements URB 24-02-157 et URB 24-02-158
Avis de consultation publique - Règlements URB 24-02-155 et URB 24-02-156
Avis de consultation publique - Règlement URB 24-02-154
Avis de consultation publique - Règlement URB 24-02-153
Avis de motion et dépôt du projet de règlement # 24 322 décrétant un emprunt maximal de 350 000 $ pour des travaux d'urgence à la rue Notre-Dame
Avis public - Dépot des états financiers 2022
Avis de dérogation mineure - 11 rue Jean-Guy-Jacques
Avis public - Dépôt du rôle de perception 2024
Avis public - Adoption du budget 2024
Règlement 23-222 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
Avis de promulgation 23-317 décrétant un emprunt de 550 000$
Avis de dérogations mineures - 39 B rue des Goélands et 814 route 138
Avis de promulgation - Règlement #23-315 concernant les ententes relatives aux travaux municipaux
Avis public rôle d'évaluation 2024-2025-2026
Avis de consultation publique - Règlement #23-315
Avis de dérogations mineures - 29 Vieux Chemin et 74 Vieux Chemin
Avis de motion concernant la présentation du projet de règlement #23-317
Avis de motion concernant la présentation du projet de règlement #23-315
Avis de consultation publique - Règlement URB-23-07-151
Avis de consultation publique - Règlement URB-23-07-152
Avis de dérogation mineure - 48 rue Jean-Guy-Jacques
Avis de promulgation - Règlements URB-23-04-149 et URB-23-04-150
Avis de promulgation - Règlement 22-306 abrogeant le règlement 21-297 décrétant diverses dépenses en immobilisations et un emprunt de 500 000 $ pour le projet d'escalier panoramique dans le secteur de la Côte du Quai
Avis important sur l'eau potable - Mai 2023
Avis de promulgation - règlement numéro 23 285 et 23 312
Avis de dérogation mineure lot 6 407 619
Avis public aux personnes habiles à voter - Règlement numéro URB 23-04-149 modifiant le règlement 14-203 et 14-204
Avis de promulgation - Règlement 23-313 relatif aux dérogations mineures
Avis de consultation publique - règlement URB-23-04-150
Avis de consultation publique - règlement URB-23-04-149
Avis usage conditionnel - 97 Vieux Chemin
Avis de consultation publique - Règlement numéro 23 285
Avis de motion - Règlement URB-23-02-148 modifiant le règlement de zonage 14-204 afin de créer de nouvelles zones résidentielles de faible, moyenne et haute densité
Avis de motion - Règlement URB-23-02-147 modifiant le plan d'urbanisme 14-200 afin d'agrandir les affectations résidentielles de faible densité et de moyenne ou haute densité
Avis public - Avis aux personnes habiles à voter règlement numéro URB 23 02 146
Appel de candidatures CCU
Avis de promulgation - Règlement 22-309 concernant la consolidation de déficit
Avis public du résultat d'élection
Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
Avis de promulgation - Règlement 23-257 concernant le traitement des élus
Avis de consultation publique - Règlement 23 313
Avis de consultation publique - Règlement 23 312
Avis de consultation publique - Règlement URB 23 02 146
Avis de dérogations mineures - 7 rue des Pommetiers et 40 rue Richard
Avis public - Dépôt du rôle de perception
Avis de promulgation - concernant les taux de taxes 2023
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement URB 22-11-145
Avis public - Traitement des élus
Avis d'assemblée de consultation publique Règlement URB 22 11 145 modifiant le règlement de zonage numéro 14-204
Avis public - Dérogation mineure lots 6 508 685 et 6 508 684
Avis public d'élection
Avis - Usage conditionnel au 8, Vieux Chemin
Avis public - Adoption du budget 2023
Avis aux personnes habiles à voter | Règlement URB 22 07 144
Avis de dérogation mineure | 55 rue du Cap
Avis de motion et présentation du projet de règlement d'emprunt 22-308 concernant le versement d'une quote-part au projet de développement résidentiel Villa Vista - Phase 2
Avis public - Rôle d'évaluation foncière 2021, 2022 et 2023 - 3e exercice3e annee
Avis public de consultation Projet de règlement URB-22-07-144 modifiant le règlement de zonage 14-204
Avis public de consultation - Projet de règlement URB-22-07-143 modifiant le règlement relatif à l'administration des règlements d'urbanisme 14-201
Avis public - Règlement URB-22-07-142 aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire
Avis public - Ajournement de la séance du 8 août
Avis de promulgation - Règlement 22-305 modifiant le règlement de construction 14-202 relatif à l'obligation d'installer des protections contre les dégâts d'eau
Avis de promulgation - Règlement 22-304 concernant un programme de réhabilitation de l'environnement pour des travaux de branchement
Avis de promulgation - Règlement 22-301 décrétant diverses dépenses en immobilisations
Avis de promulgation - Règlement 22-299 concernant les taux de taxes et les tarifs pour l'année 2022 à l'adoption du budget
Avis public de consultation - Règlement URB-22-06-140 modifiant le règlement 14-204
Avis public - Projet de règlement URB-22-06-142 modifiant le règlement de zonage 14-204 afin d'ajouter un nouvel usage à un seul endroit dans la zone C-3
Avis de dérogations mineures - 10 rue Leclerc et 21 rue Gauthier
Avis public - Projet de règlement URB-22-06-140 modifiant le règlement de zonage 14-204 afin de créer la zone mixte M-14
Avis public - Projet de règlement URB-22-06-141 modifiant le plan d'urbanisme 14-200 afin d'agrandir les affectations mixte et publique et institutionnelle à même une partie de l'affectation commerciale
Avis public - Dépôt des états financiers 2021
Avis de dérogations mineures - 4 024 541, 3 833 279, 3 833 464, 3 834 091
Avis usage conditionnel - 12-16, Place de l'Église
Certificat - Procédure d'enregistrement 22-301
Avis de promulgation - Règlement 22-180 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés
Avis de promulgation - Règlement 22-178 relatif au code d'éthique et de déontologie des élu(es) municipaux
Avis de dérogations mineures - 4, rue Richard, 45, rang St-François Ouest, 118, Vieux Chemin
Avis public - Séance du conseil 14 mars 2022
Avis public - Code d'éthique et de déontologie des employés 22-180
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement URB-22-01-136 modifiant le règlement 14-201, 14-204 et 14-206
Avis public - Second projet de règlement URB-22-02-137 modifiant le règlement 14-204 concernant les usages de la zone M-13
Avis de dérogations mineures - 39 et 43, montée de la Pointe-aux-Sables
Avis public - Dépot du rôle de perception
Avis de promulgation - Règlement 21-294 relatif à la tarification de l'affichage
Avis de promulgation - Règlement 21-289 décrétant un emprunt et des travaux d'infrastructures devant desservir la route 138
Avis de promulgation - Règlement 21-287-1 relatif à la gestion contractuelle
Avis de promulgation - Règlement 21-287 sur la gestion contractuelle
Avis de promulgation - Règlement 21-286, 21-290 et RMU 2021
Avis public de consultation - Règlement URB-22-01-136 concernant les règlements 14-201, 14-204 et 14-206
Avis public - Adoption du budget 2022
Avis public - Adoption du Plan triennal d'immobilisations 2022-2024
Avis dérogations mineures - 82, Vieux Chemin et 6, Joseph-Laroche
Avis public - Calendrier des séances 2022
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement URB-21-03-131 modifiant le règlement de zonage 14-204
Avis public - Résultat d'élection
Avis public d'élection - Vote par correspondance
Avis public - Règlement 21-234-1 modifiant le règlement d'emprunt 17-234 décrétant diverses dépenses en immobilisations
Avis de promulgation - Règlement 21-234-1 modifiant le règlement d'emprunt 17-234 décrétant diverses dépenses en immobilisations
Avis de dérogations mineures - 5, côte du Quai, 13, rue Lavallée, 802, route 138, 45, rang St-François Ouest
Rôle d'évaluation foncière 2021, 2022, 2023 - 2e exercice
Avis d'élection
Avis public - Règlement URB-21-07-135 modifiant le règlement 14-204 et 14-206
Avis de dérogation mineure - 41, rue Joseph-Laroche
Avis public - Règlement 21-234 modifiant le règlement d'emprunt 17-234 décrétant diverses dépenses en immobilisations
Avis public de consultation - URB-21-07-135 modifiant les règlements 14-204 et 14-206
Avis de promulgation - Règlement 21-292 abolissant le règlement 11-176 concernant la création du service incendies
Avis de promulgation - Règlement 21-291 emprunt pour la réparation d'un ponceau sur la route 358
Addenda à l'avis public - Dérogations mineures du 6 rue Leclerc et 74 Vieux Chemin
Avis de promulgation - Règlement 20-285 relative aux travaux municipaux (entente promoteur)
Avis de dérogations mineures - 6, rue Leclerc et 74, Vieux Chemin
Avis de dérogation mineure - 117, Vieux Chemin
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement URB-21-03-133 modifiant le règlement 14-202, 14-204 et 14-206
Avis de promulgation - Règlement 21-291 décrétant une dépense pour la réparation d'un ponceau sur la route 358
Avis public de consultation - Règlement URB-21-03-132 modifiant le plan d'urbanisme 14-200
Avis public de consultation - Règlement URB-21-03-131 modifiant le zonage 14-204
Avis de dérogations mineures - 19, rue Notre-Dame et 31, route des Érables
Avis aux personnes habiles à voter - Second projet de règlement URB-21-03-134 modifiant le règlement 14-204
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement 21-288 décrétant diverses dépenses en immobilisations
Avis de promulgation - Règlement 21-288 décrétant diverses dépenses en immobilisations
Avis public de consultation - Règlement 20-285 sur les ententes relatives aux travaux municipaux
Avis public de consultation - Règlement URB-21-03-134 modifiant le règlement 14-204
Avis public de consultation - Règlement URB-21-03-133 modifiant le règlement 14-202, 14-204 et 14-206
Avis de dérogation mineure - 46, rue des Chalets
Avis public de consultation - Usage conditionnel - 30, Place de l'Église
Avis public - Dépot du rôle de perception 2021
Avis public de consultation - Usage conditionnel - 15, côte du Quai
Avis de dérogation mineure - 348, route 138
Rôle d'évaluation foncière - Rôle triennal 2021, 2022, 2023
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement 20-279 décrétant un emprunt pour l'augmentation du fonds de roulement
Avis aux personnes habiles à voter - Règlement 20-272-1 décrétant un emprunt pour un stationnement, sentir pédestre et sentiers balisées
Avis public - Dépôt des états financiers 2019 (2e avis)
Avis public - Dépôt des états financiers 2019
Avis public - Carte électorale municipale
Carte des districts électoraux municipaux
Avis publics (MRC de Portneuf)
Règlement #416 - Quotes parts 2024
Avis public #416 - Quotes parts 2024
Avis public #416 - Quotes parts 2024 (avec certificat)
Règlement #410 - Gestion contractuelle
Avis public #410 - Gestion contractuelle
Avis public #410 - Gestion contractuelle (avec certificat)
Règlement #408 - Quotes-parts 2023
Avis public #408 - Quotes-parts 2023
Avis public #408 - Quotes-parts 2023 (avec certificat)
Document d'accompagnement règlement # 404
Avis public # 404
Règlement numéro # 404
Avis public # 404 avec certificat municipalités
Avis public #401 - Quotes parts 2022
Avis de consultation publique | Projet PGMR révisé
Resolution CR 239 09 2021
Sommaire du projet de PGMR
Projet PGMR 2021-2028 | Septembre 2021
Avis public 406 et 407
Avis public 406 et 407 avec certificat de la municipalité
Règlement 407 - Schéma d'aménagement
Document d'accompagnement du règlement 407
Règlement 406 - Schéma d'aménagement
Document d'accompagnement du règlement 406
Avis public # 398 Gestion contractuelle
Règlement # 397
Avis de promulgation # 397
Avis public # 396 - Quotes-parts 2021
Avis public # 395
Document d'accompagnement
Règlement # 395
Avis public # 394
Avis public pour affichage
Avis public pour affichage
Avis public # 393 - Pouvoir de dépenser et de passer des contrats au nom de la MRC
Avis de promulgation # 392
Avis public # 391 - Quotes-parts 2020